Qui ne s’est jamais posé la question : et si on volait mon manuscrit ?
C’est la hantise, la crainte de tou-tes auteur-es ! Vous avez bossé, transpiré, passé des nuits et quelqu’un d’autre s’empare tout le mérite de vos efforts.
C’est en regardant un réel, qui racontait l’histoire d’une consœur qui m’a donné l'idée de faire cet article.
Elle avait partagé son manuscrit sur la plateforme Wattpad* et quelqu’un de malhonnête s’est servi et a publié sur Amazon avec son nom à lui. Vous vous doutez bien qu’elle en était malade.
Dans cet article, je vous partage les différentes précautions à prendre afin de protéger votre manuscrit.
Attention, certaines auront plus de véracité que d’autres. Néanmoins, cela vous permettra de récolter des preuves en cas de conflit.
Je précise également que je ne suis pas juriste et que les informations qui paraissent ci-dessous ont été récoltées dans des ouvrages, écrits par des juristes.
En cas de question particulière, je vous conseille vivement de vous adresser à un-e juriste de l’édition ou à un-e avocat-e qui auront les meilleures réponses pour vous.
*Wattpad est un réseau social permettant aux auteur-es de partager leur manuscrit (roman, nouvelle...).
Protéger son manuscrit : une obligation ?
Non. Contrairement au dépôt légal, qu’il faut envoyer à la BNF (Bibliothèque Nationale de France), la protection n’est pas obligatoire, mais elle est utile.
Chaque œuvre est protégée par le droit d’auteur :
« Le manuscrit est protégé par le droit d’auteur dès sa création sans aucune formalité. Il n’y a pas besoin de dépôt pour avoir ses droits d’auteur »
Guide de survie juridique pour écrire et publier son livre, Elvire Bochaton.
En revanche, en cas de conflit, il faut prouver que vous êtes bien le détenteur des droits d'auteur. Le dépôt est là pour ça.
Envoyer le manuscrit à vous-même
Ce procédé peut paraitre étrange, mais il s’agit bien d’une solution pour protéger votre récit.
Pourquoi ?
Envoyé par mail ou par la poste, il comportera une date d’envoi et donc une preuve pouvant servir devant la Justice.
Les règles à respecter :
Par mail : il suffit de l’envoyer à votre boite mail, avec quelques précisions si vous le souhaitez. Veuillez cependant à ce qu’il y ait aucun risque de suppression en l’archivant par exemple.
Par la poste : Envoyez votre manuscrit à votre adresse en lettre recommandée avec accusé de réception, en collant bien le papier d'envoi sur le rabat de l'enveloppe pour éviter tout risque d'ouverture.
Une fois reçu, mettez-le dans un endroit sûr sans l’ouvrir. Je précise bien SANS L’OUVRIR, car cette preuve sera considérée comme nulle.
Seul un juge (ou un huissier de justice) pourra l'ouvrir lors d'un conflit.
Les inconvénients :
Ces deux procédés sont moins fiables qu’un dépôt en bonne et due forme puisqu’il n’y a aucune certification ni signature. Et ils sont facilement falsifiables.
Je vous conseille de calculer les coûts si vous optez pour la poste. Pensez aux coûts d’envoi bien sûr, mais aussi aux coûts du papier, de l’encre ou encore du tarif si vous passez par un imprimeur.
Déposer le manuscrit
Le plus fiable est de déposer votre manuscrit auprès d’organismes spécialisés ou de professionnels du droit.
Chez un huissier de justice ou chez un notaire :
C’est la technique la plus fiable. Il rédigera un procès-verbal dont il gardera un exemplaire avec la copie du manuscrit. L'auteur-e repartira avec un exemplaire du PV comme preuve de dépôt.
Mais cette fiabilité à un coût : entre cent cinquante et trois cents euros.
Attention : déposez des documents lisibles, qui ne se détériorent pas avec le temps.
Enveloppe e-Soleau :
Il s’agit d’un dépôt en ligne sur le site de l’INPI (Institut Nationale de la Propriété Industrielle). Le coût est plus raisonnable puisqu’il faut débourser 15 € pour 5 ans (renouvelable une fois) pour un dépôt de fichier qui ne dépasse pas les 10 Mo.
C’est le procédé que j’utilise personnellement et que je trouve très bien. Mais attention au dépassement de taille de fichier puisqu’on vous demande une taxe à chaque 10 Mo supplémentaires. Même si le prix reste attractif, pour des fichiers lourds avec des photos, il peut vite grimper.
Conclusion
Voilà , vous savez tout, ou presque. J’ai cité ici les méthodes les plus répandues, mais il en existe d’autres.
Je vous renvoie à l’ouvrage « Guide de survie juridique pour écrire et publier son livre » d’Elvire Bochaton, Juriste en Droit de l’édition et de l’autoédition.
Cet ouvrage explique toutes les procédures de façon claire. Un vrai allié pour les auteurs et les éditeurs.
En tout cas :
Que vous souhaitiez ou non protéger votre manuscrit, il y a une chose que je vous conseille vivement de faire, c’est garder tout ce qui se rapporte de près ou de loin à la création de votre ouvrage.
Que ce soit :
Vos recherches
Vos chapitres
Vos documents Word ou Excel qui vous ont servis pour la construction.
Les cartes que vous avez créées, les fiches de vos personnages et de votre univers.
Les contrats que vous avez passés auprès de prestataires (Bêta-lecteur, correcteur, illustrateur…).
Le travail des prestataires (compte-rendu, croquis test…)
Les contacts de personnes qui vous ont aidé à écrire votre roman (notamment les Sensitivity Readers)
Bref, gardez tout le travail que vous avez réalisé au cours de votre projet. Vous aurez au moins une preuve qui pourra vous épauler en cas de conflit.
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