top of page

Mentions légales

Identité

EI BARRONIE Noémie – « Chut ! J’écris ! »

Entreprise dispensée d’immatriculation au R.C.S. et au R.M.

TVA non applicable (article 293 B du Code général des impôts)

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

​

Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.noemiebarronieauteur.com, est édité par :

Noémie Barronie, résidant(e) au 265 chemin la Prévôté, 33240 Saint-André-de-Cubzac, de nationalité française (France)

​

Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix Online Platform Limited

1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Contact : (+1) 415 358 0857

​

Directeur de publication

Le directeur de publication du site est : Noémie Barronie

​

Nous contacter

​​

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de confidentialité (Charte du respect de la vie privée), conformément au RGPD 2016/679.

Vous disposez notamment des droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : noemiebarronie.auteur@gmail.com

​

Propriété intellectuelle

Les textes, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.noemiebarronieauteur.com sont protégés par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle.

  • L’utilisation est autorisée pour un usage privé.

  • Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

​​

Responsabilité

Les ouvrages proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de « Chut ! J’écris ! » ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les ouvrages sont livrés.

Il appartient à l’utilisateur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services.

« Chut ! J’écris ! » ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence française.

bottom of page